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Marques déposées par SAVIGNOL JEAN
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AURILLAC ENSEIGNE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AURILLAC ENSEIGNE
SAVIGNOL JEAN

Numéro de dépôt :
99782603
Date de dépôt :
15/03/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/03/2009

Présentation de la marque AURILLAC ENSEIGNE

Déposée le 15 mars 1999 par SAVIGNOL JEAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AURILLAC ENSEIGNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-18 du 30 avril 1999.

Le déposant est SAVIGNOL JEAN, domicilié(e) 42 CITE BEAUSEJOURS, LES QUATRE-CHEMINS, 15000 AURILLAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAVIGNOL JEAN - France.

La marque AURILLAC ENSEIGNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99782603.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AURILLAC ENSEIGNE est expirée depuis le 15 mars 2009.

SAVIGNOL JEAN a également déposé les autres marques suivantes : AURILLAC ENSEIGNES


SAVIGNOL JEAN - 42 CITE BEAUSEJOURS, LES QUATRE-CHEMINS, 15000 AURILLAC - France


SAVIGNOL JEAN - France


Inscription le 23 mai 2000 - Transmission totale de propriété n°300847 - Publication au BOPI 2000-05-23

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-39

Publication - Publication le 30 avr. 1999 au BOPI 1999-18

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